La loi Fillon au Conseil des ministres
F. Fillon a présenté le 12 janvier son projet de loi d’orientation de l’école au Conseil des ministres. Il sera débattu au Parlement en février et dès la prochaine année scolaire une partie de la loi entrera en application. Ce sera le cas des Contrats individuels de réussite éducative (CIRE) censés remettre à niveau les élèves en difficulté, la généralisation de la « découverte professionnelle » en 3ème, le nouveau brevet, la note » de vie scolaire » et la multiplication des classes relais amenées à accueillir « les élèves perturbateurs ». Evoquant » le jugement frileux des professionnels de l’immobilisme et le verdict grincheux des adeptes de la table rase », F. Fillon est certain de la mise en place rapide de la loi. « Les critiques éparses et contradictoires qu’a suscitées notre projet semblent plus tacticiennes que structurelles…. Je respecte les convictions de chacun de ceux qui choisiront de » battre le pavé « , mais je veux leur dire que le statu quo est contraire aux intérêts d’une École plus juste et plus efficace ».Peut-on pour autant considérer que le projet de loi fait avancer l’Ecole ?
http://www.education.gouv.fr/actu/element.php?itemID=20051121433
http://www.education.gouv.fr/actu/element.php?itemID=20051121042
16 Décembre : Le CSE vote contre la loi Fillon
Le rejet de la loi d’orientation annonce une mobilisation des enseignants. Jeudi 16 décembre au matin, s’adressant au CSE, François Fillon maintenait son projet de loi en l’état, estimant qu’il se situe dans la continuité de la loi de 1989 et que son texte a été conçu « en cherchant à rassembler nos concitoyens ». Il a effectivement rassemblé les membres du Conseil Supérieur de l’Education. Par 39 voix contre , 9 abstentions et 4 voix pour (le Medef, la CFTC et la CPU), le CSE a voté contre la loi d’orientation pour l’éducation proposée par F. Fillon. Le CSE a adopté une motion proposée par le Sgen : « Le projet de loi d’orientation qui nous est proposé ne répond pas à la » nouvelle ambition pour l’École » affichée par le ministre pour les deux décennies à venir. Ce projet ignore pour l’essentiel le débat national. Les propositions avancées ne sont pas à la hauteur des attentes des citoyens. L’École mérite mieux. Les jeunes méritent mieux. Ce projet n’est pas en mesure de lutter contre les inégalités scolaires, de conduire tous les jeunes à la réussite scolaire, de contribuer à l’élévation du niveau de qualification. Aussi, le CSE, réuni le 16 décembre 2004, demande au ministre de l’Éducation nationale de reprendre ce projet de loi, d’ouvrir de véritables négociations et de se donner le temps nécessaire pour éviter un gâchis lourd de conséquences ». Ce texte a été adopté par 41 voix (Sgen, Fep, CFDT, FSU, Unsa Éducation, CGT, FCPE, PEEP, Unapel, Unef, UNL, Ligue de l’enseignement) contre 6 (Medef, Cftc, Csen) et 8 refus de vote ou abstentions (Snep, Fage, Snpden).
Cela n’empêchait pas F. Fillon d’ironiser après le CSE sur la division syndicale : « les motifs qui fondent les positions des syndicats qui se sont opposés au projet sont contradictoires. Certains jugent qu’il faut un socle mais veulent corriger sa définition. D’autres ne veulent pas de socle. Certains sont favorables au CIRE, d’autres contre ». Un peu plus tard sur France Inter il annonçait de nouvelles créations de postes. « Le gouvernement est prêt à mettre des moyens supplémentaires dans le cadre d’un effort pour l’Education nationale et aussi par l’optimisation des moyens, lorsque la réforme sera votée, lorsqu’elle sera mise en oeuvre ». Et s’attirait cette réponse de Luc Bérille (Se Unsa) : « Vous venez de créer des postes brutalement mais ces fameux… vous avez réussi à les financer en faisant un certain nombre de mesures d’économies, dont la suppression des TPE ».
Les syndicats annoncent de nouvelles actions. Pour le Sgen Cfdt, « Le ministre doit entendre raison… François Fillon se doit de prendre en considération le voeu présenté par notre organisation qui demande au ministre de « reprendre son projet de loi, d’ouvrir de véritables négociations et de se donner le temps nécessaire pour éviter un gâchis lourd de conséquences » et qui a obtenu 41 voix. Pour le Sgen-CFDT, il n’est pas question de refuser toute évolution. Bien au contraire. Il y a nécessité de transformer en profondeur le système éducatif. L’objectif de conduire tous les jeunes à la réussite scolaire passe par une loi ambitieuse et courageuse. Nous en sommes loin ».. Le SE Unsa renouvelle son opposition et texte et mobilise : « Ce projet fixe à l’Ecole l’objectif de faire réussir tous les élèves mais sans dire comment et avec quels moyens y parvenir. Le fossé entre les objectifs affichés et les mesures envisagées pour les atteindre est considérable. Il ne peut qu’accroître le désarroi des enseignants en quête de formation, de reconnaissance et qui ont besoin de conditions de travail plus favorables pour aider davantage leurs élèves….Il assure pour une large part le financement des mesures nouvelles par des économies faites sur le dos des élèves et des personnels ( la suppression des TPE en terminale par exemple permet de récupérer l’équivalent de 1000 postes…)… La FSU voit dans le projet Fillon « un ensemble de mesures dont certaines pourraient sembler relever du bon sens. Mais cet affichage masque mal des orientations qui de fait, tournent le dos à ces objectifs et qui s’accommodent de l’idée que la réussite de tous serait impossible, ignorent le poids des inégalités sociales pour faire de la réussite une question » d’aptitudes » ou de » talents individuels « … Au lycée, la suppression des TPE (sans concertation, sans évaluation) est significative des choix gouvernementaux : aucune ambition pédagogique, les seules réponses se situant au plan du resserrement des structures. Mais, plus globalement, c’est bien à une réduction de l’offre de formation qu’on aboutira ainsi qu’à une fragilisation de certains enseignements et de certaines séries (notamment la série ES) et à une remise en cause de la valeur nationale du baccalauréat, faisant courir encore une fois le risque d’une pénalisation des plus défavorisés ». La FSU évoque également la « dénaturation du métier » par exemple à propos des remplacements imposés aux enseignants.
http://www.education.gouv.fr/actu/element.php?itemID=200412161444
http://actu.voila.fr/Depeche/depeche_emploi_041216192246.qq7yhygs.html
20 Décembre : Le Cneser contre la loi Fillon
Après le Conseil supérieur de l’éducation, le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche a adopté le 20 décembre une motion demandant le retrait du projet de loi Fillon par 32 voix contre 5.
http://actu.voila.fr/Depeche/depeche_emploi_041220130152.13o6rc4o.html
Prises de position
Grève le 20 janvier
» Après les coupes intervenues depuis 2003, les mesures de carte scolaire, de suppressions de postes et de fermetures de classes résultant du budget 2005 sont d’une extrême gravité. Elles sont lourdes de conséquences pour les élèves et l’ensemble des personnels : réduction de l’offre d’enseignements, diminution des moyens de lutter contre l’échec scolaire, dégradation des conditions de travail et d’enseignement, précarité accrue. La diminution des recrutements compromet l’avenir. Ces choix budgétaires éclairent pour partie le contenu du projet de loi d’orientation qui non seulement ne comporte aucune programmation de moyens nouveaux mais prévoit de nouveaux redéploiements. Ce projet rejeté très largement par le CSE tourne le dos aux objectifs qu’il affiche. Ses dispositions ne permettront pas de conduire tous les jeunes à la réussite scolaire, de réduire les inégalités et, pour certaines, elles dégraderont les conditions d’exercice de nos métiers ». Pour ces raisons, les fédérations syndicales (FAEN – FERC-CGT – FSU – SGEN-CFDT – UNSA Education) appellent à une journée de grève le 20 janvier. Ce mouvement rejoint celui des autres fonctionnaires pour la revalorisation salariale.
http://www.sgen-cfdt.org/actu/article727.html
http://actu.voila.fr/Depeche/depeche_emploi_041222161511.d8qakbb1.html
La FCPE alerte les parents sur la loi Fillon
« Rien dans cette loi ne permettra d’améliorer le système scolaire… La loi ne s’attaque pas à ce qui fonctionne mal, ne touche pas à l’essentiel, ignore les zones où se concentrent les difficultés ». La FCPE avertit les parents à propos de la loi d’orientation de l’école. « Elle confie la décision finale d’orientation aux enseignants, les parents n’ayant plus leur mot à dire. On risque fort de voir ainsi augmenter le nombre d’orientations précoces et non choisies ».
http://actu.voila.fr/Depeche/depeche_emploi_050112155025.nlscr60d.html
La PEEP veut que le Parlement modifie la loi Fillon
» Si le parlement dont nous attendons beaucoup, voire un miracle, ne modifie profondément cette loi d’orientation nous ne changerons rien aux problèmes récurrents de notre système éducatif et ce pour les dix années qui viennent ». Josette Daniel, présidente de la PEEP, association de parents d’élèves de l’enseignement public, a vivement condamné la loi Fillon. « Cette loi d’orientation aurait dû être une opportunité pour faire réellement évoluer notre système éducatif. Il s’avère que pour l’instant ce n’est pas le cas… Très peu des propositions du rapport de la commission Thélot sont reprises dans le projet de loi et, si elles le sont, elles sont vidées du sens premier que la commission Thélot leur avait donné ». Elle a rappelé que le rapport Thélot avait été approuvé par les 3 fédérations de parents d’élèves et par nombre de syndicats d’enseignants et regretté que le ministre ait laissé passer cette opportunité d’une réforme réelle. « Nous sommes inquiets quant à l’avenir de notre système éducatif car, une fois de plus, on nous a promis une réforme qui n’aura pas lieu ».
http://www.peep.asso.fr/contenu.php?affichage=3&id_niv1=30&id_niv2=55&id_niv3=&id_contenu=617
Le Courrier d’E&D
» Disparaissent des perspectives ministérielles la confiance en l’éducabilité de tous les jeunes et la valorisation du lien social et de l’interaction des acteurs dans une dynamique qu’ils construisent et s’approprient. L’école va-t-elle produire des êtres formatés s’adaptant parfaitement aux besoins économiques du moment ou former des citoyens engagés, autonomes et critiques. L’Éducation Nationale n’avait pas, depuis longtemps, effectué un tel retour en arrière ». Le Courrier de l’association Education & Devenir s’ouvre sur cet éditorial. Le numéro propose une analyse d’une UPI pour jeunes autistes, une lettre ouverte de G. Roche sur la réforme des conseils de discipline.
http://education.devenir.free.fr/editorial.htm
Des associations dénoncent les risques d’exclusion des personnes handicapées
La FAIT 21, Fédération des Associations pour l’Insertion sociale des personnes porteuses d’une Trisomie 21, met en cause l’article 8 du projet de loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées qui donne un droit de décision, en cas de désaccord avec la famille, à la commission des droits et de l’autonomie. Pour la Fait21, » cette disposition retire de fait la responsabilité aux parents.. Nous connaissons tous le rôle décisif des parents dans le développement de l’intégration scolaire au cours de ces 30 dernières années. Les blocages sur le terrain seront nombreux, les inégalités renforcées, l’accès à l’école sera encore plus difficile et l’amertume des familles accrue ». La fédération demande quela décision finale revienne aux parents.
http://www.fait21.org/
Les MFR appellent à changer la loi
« Ceux qui militent pour » une école nouvelle » sont déçus. Ceux qui défendent le statu quo sont mécontents. Ceux qui rêvent d’un retour en arrière sont chagrinés. De cette opposition caricaturale, les enfants, les adolescents et les étudiants n’y trouveront indubitablement pas leur compte. Le Gouvernement non plus. Le pays encore moins ». Le Mouvement des Maisons Familiales Rurales, une structure qui fédère 446 MFR, déplore, elle aussi, le projet de loi Fillon. Si elle lui reconnaît quelques mesures intéressantes, elle trouve qu’il « reste bien en deçà des défis éducatifs ». Le mouvement souhaite des 4ème set 3èmes différenciées, des classes préparatoire sà l’apprentissage, plus de souplesse dans les changements de section. Il invite les députés à revoir le texte.
http://www.mfr.asso.fr
Réactions et analyses
Fillon défend sa loi
» Mon école du XXIe siècle met l’accent sur les résultats, plus que sur les pétitions de principe ou les préjugés idéologiques. Elle doit être plus juste, car l’ascenseur social est en panne. Plus efficace, car nous reculons, en langues, par exemple. Et plus ouverte, parce que nos jeunes doivent être préparés aux métiers de demain, aux nouvelles technologies… » Dans L’Express, F. Fillon défend avec adresse la loi d’orientation dressant l’autoportrait d’un ministre moderne, ouvert, respectueux des enseignants, soucieux de l’avenir des élèves. Il n’est pas interdit de comparer les propos ministériels au contenu de la loi…
http://www.lexpress.fr/info/france/dossier/educationnation/dossier.asp?ida=431192
Chirac soutient la loi Fillon
« L’objectif de la réforme engagée par le gouvernement, c’est de garder toute sa force à notre modèle et de le faire progresser. C’est de construire une école plus juste, plus efficace, plus ouverte, plus sûre » a déclaré le président de la République selon l’AFP. Il a également promis de régler les problèmes de violence scolaire : « nous allons renforcer l’éducation civique et lutter résolument contre l’incivilité ou la violence, pour faire revenir la sérénité dans toutes les écoles de la République ».
http://actu.voila.fr/Depeche/depeche_emploi_050105122515.7hg0oth2.html
Davidenkoff : une vraie fausse loi
La loi Fillon permet-elle « d’orienter » l’éducation ? Pour Emmanuel Davidenkoff, dans une belle tribune de Libération, il s’agit plutôt d’un écran qui camoufle une politique qui n’est pas dite. » L’école du XXIe siècle se construira donc sur des références bâties à la fin du XIXe. Pourquoi pas. Ce fragile équilibre survit… Le mythe tient, le récit se prolonge, la geste s’interprète. A tout prendre, mieux vaut pourtant ce combat sincère, mis en mots parfois plus qu’en actes, que pas de combat du tout. Or le plus inquiétant est peut-être que la future loi méprise jusqu’à cette sincérité. Laquelle aurait mérité mieux qu’un texte qui, pour l’essentiel, ne légifère pas, au sens où il n’établit pas de mécanisme juridique qui permettrait à un quelconque « juge » de dire si elle est ou non respectée. Loi « politique », donc. Pendant ce temps, la vraie politique, celle qui incarne des paroles en actions, se joue ailleurs, dans le désengagement financier de l’Etat, qui supprime postes et crédits à tour de bras au nom d’une démographie en berne. Qu’il justifie suppressions ou créations de postes, cet argument demeure stérile tant qu’il n’est pas accompagné de propositions sur la façon dont la richesse nationale est investie dans l’éducation ».
http://www.liberation.fr/page.php?Article=261609
Fillon guide des conservateurs de l’Ecole
« La loi Fillon marquera la fin d’une parenthèse – l’emprise du pédagogisme sur l’école -, qui a pu être qualifié d' »enseignement de l’ignorance ».. Sous la pression continue des réformes votées depuis 1981, le vide s’est imposé comme le contenu central de l’enseignement. Les TPE (travaux personnels encadrés), courageusement supprimés par François Fillon, exprimaient la quintessence de cette substitution du vide à tout autre contenu. Le projet des pédagogistes, à l’oeuvre dans toutes les mesures scolaires décidées par la gauche, se ramenait à marier l’école avec un certain air du temps, celui de « l’ère du vide ». » Dans Le Figaro, en rabâchant une fois de plus l’opposition entre pédagogie et connaissances, Robert Redeker fait l’apologie du ministre qui réunit ainsi les suffrages des conservateurs sociaux et conservateurs de l’Ecole.
http://www.lefigaro.fr/debats/20050108.FIG0086.html
A. Prost : Fillon trahit Thélot
» C’est une trahison du rapport Thélot. (Le) projet de socle commun est réduit à un enseignement minimal de connaissances et à une note de vie scolaire. Si nous ne voulons pas des sauvageons, il faut éduquer les jeunes à l’école. Avec la mise en place d’une note de vie scolaire, on se limite à punir les élèves qui ne seraient pas socialisés. C’est une caricature ». Antoine Prost, historien et acteur de l’éducation, ne mâche pas ses mots dans un entretien accordé au Monde. Assimilant les objectifs fixés par le projet de loi d’orientation de l’Ecole à une « déclaration d’intention » qui n’engage pas le ministre, il juge sévèrement le texte. » M. Fillon va à l’encontre du résultat des recherches. Imaginez un ministre de la santé qui dispose de quarante études montrant qu’un produit est nocif et qui invite les médecins à le prescrire. C’est ce que fait le ministre en augmentant le pouvoir des enseignants en matière de redoublement, dont toutes les études montrent l’inefficacité. Cette décision est indigne. Elle ne résout pas le problème majeur des élèves en difficulté ». A. Prost n’a pas digéré la suppression des TPE : » la suppression par François Fillon des travaux personnels encadrés (TPE) en classe de terminale est ridicule. La première année, les professeurs ont dit : « On n’en veut pas. » La deuxième, ils ont trouvé que ça n’était pas si mal. La troisième, ils ont essayé d’en tirer vraiment parti. Aujourd’hui, on les supprime ! ». C’est aussi l’avis du Café !
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3226,36-393774,0.html
La loi Fillon européenne selon Le Monde
« Le texte du ministre de l’éducation se caractérise par l’importance donnée aux engagements pris à Bruxelles en matière d’enseignement et par l’instauration d’une logique managériale et d’une « culture du résultat » affirme Luc Bronner dans Le Monde. L’article rappelle les objectifs fixés par le « processus de Lisbonne » et fait le lien avec ceux de la loi. Pour Luc Bronner, » le gouvernement veut insuffler à l’éducation nationale une « culture du résultat » ce qui expliquerait la longue liste des objectifs plus ou moins lointains présagés par la loi. On passerait d’une administration de l’éducation à un pilotage devant afficher des résultats. On saura après coup si ces objectifs pourront être poursuivis sérieusement ou s’ils ne sont inscrits dans le texte que pour occulter l’essentiel : le dégonflage du budget de l’éducation nationale organisé par le rapport annexé à la loi. Luc Bronner retrouve dans les mesures de la loi Fillon les deux milliards d’euros que le ministre prévoit au budget en application du texte.
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3226,36-393773,0.html
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3226,36-393775,0.html