Economie Droit 

La nouvelle tête de l'emploi

Une petite ville de province est un bon poste d’observation pour comprendre les grandes mutations de l’emploi sur un demi-siècle. Dans ce microcosme, la vie d’une employée en dit long sur le travail aujourd’hui. Dans la petite ville d’Auxerre (env. 45000 hab.), où siège le magazine Sciences Humaines, le premier employeur de la ville est… l’hôpital, avec près de 1500 salariés. Situé en surplomb de la ville, on peut voir par la fenêtre de certaines chambres un panorama plongeant sur la ville et ses alentours. Au loin, il y a les champs et les vignes. Ils rappellent l’importance de l’agriculture dans la région. En périphérie, on aperçoit la zone industrielle (en crise avec des usines qui ferment et d’autres qui cumulent les plans de restructuration) et la zone commerciale (en plein boom, avec de nouvelles grandes surfaces). Plus proche, au pied de la cathédrale Saint-Etienne et de l’abbaye Saint-Germain, on arrive sur les bords de l’Yonne avec son port et ses péniches, ses quais et ses restaurants, qui indiquent une vocation touristique. Puis on se rapproche du centre avec ses rues piétonnes où se trouvent les commerces, d’autres restaurants, les banques, la poste et la mairie.

http://www.scienceshumaines.com/la-nouvelle-tete-de-l-emploi_fr_24494.html  

 

L’inflation bientôt au secours des États ?

La seule solution pertinente à la disposition des États pour dégonfler leur endettement croissant est de susciter une hausse des prix... La seule solution pertinente à la disposition des États pour dégonfler leur endettement croissant est de susciter une hausse des prix. Reste à favoriser un tel contexte, opposé au modèle dominant imposé il y a trente ans par les gouvernements Thatcher et Reagan.

http://www.cfo-news.com/L-inflation-bientot-au-secours-des-Etats_a12675.html

 

Pour la nature, un chien peut être pire qu’un 4x4

Deux universitaires néo-zélandais ont calculé l’empreinte écologique de nos Médor, Félix ou Titi. Résultat : un chien pèse plus lourd qu’une grosse cylindrée, et deux hamsters qu’un écran plasma. Pis, l’équivalent de 50% de la surface arable en France serait vouée à nourrir nos chers compagnons.

http://www.terra-economica.info/Pour-la-nature-un-chien-c-est,7680

 

L’évolution des inégalités de revenus en France

Les inégalités de revenus s’accroissent quand on les mesure en euros et diminuent si l’on raisonne en pourcentage. Le revenu annuel des 10 % les plus modestes s’est élevé de 1 360 euros entre 1997 et 2007, celui des 5 % les plus riches de 4 900 euros.

http://www.inegalites.fr/spip.php?page=article&id_article=632

 

L’inégal accès au bac des catégories sociales

L’accès au baccalauréat se démocratise. De plus en plus de jeunes issus des couches moins favorisées obtiennent ce diplôme : c’est le cas de près de la moitié des jeunes issus de famille ouvrière nés au tout début des années 1980, contre 10 % de ceux nés dans les années 1950. En moyenne, près des deux tiers des générations nées entre 1979 et 1982 ont obtenu le bac, contre un peu plus de 20 % de celles nées vingt années plus tôt. Mais ces chiffres doivent être nuancés pour plusieurs raisons. Toutes les catégories ont profité du mouvement : la part d’enfants de cadres bacheliers dépasse les 90 %, ce qui fait que l’inégalité des chances d’accès reste très forte. Sous le vocable « bac » se cachent trois formes différentes : les bac généraux, technologiques et professionnels, qui n’ont pas la même valeur sur le marché des diplômes. L’élévation de la part de bacheliers dans les catégories les moins favorisées résulte pour une bonne part de l’essor du bac professionnel à partir de la fin des années 1980. En 2006, 64 % des jeunes ont obtenu leur bac, mais 34,8 % seulement un bac général. Enfin, c’est à peine perceptible sur la courbe, mais le taux de bacheliers stagne depuis le milieu des années 1995, c’est-à-dire pour les générations nées à partir de la fin des années 1970.

http://www.inegalites.fr/spip.php?article272&id_mot=100

 

Enquête revenus fiscaux et sociaux 2007 et séries
longues

En 2007, la moitié des habitants de la métropole ont un niveau de vie annuel inférieur à 18 170 euros. Par rapport à 2006, ce niveau de vie a progressé de 2,1 % en euros constants. Les 10 % les plus modestes ont un niveau de vie inférieur à 10 010 euros annuels et les 10 % les plus aisés ont un niveau de vie d'au moins 33 900 euros annuels. Les personnes pauvres représentent 13,4 % de la population en 2007 ; leur niveau de vie est inférieur à 908 euros par mois, ce qui correspond à 60 % du niveau de vie médian. Il y a 1,9 million de personnes en emploi qui sont dans cette situation. La pauvreté touche un peu plus de 30 % des familles monoparentales essentiellement constituées d'une mère et de ses enfants.

http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=erfs2007

 

Les justiciables vont pouvoir saisir le Conseil
constitutionnel

Le Parlement a définitivement approuvé, mardi 24 novembre, un des volets de la révision constitutionnelle de juillet 2008 : la saisine indirecte du Conseil constitutionnel par un justiciable contestant une loi. Jusqu'à présent, seuls 60 députés ou sénateurs pouvaient saisir le Conseil constitutionnel pour contrôler une loi avant sa promulgation. Désormais, tout justiciable aura la possibilité de contester une loi déjà appliquée mais qu'il juge contraire à la Constitution. Il pourra saisir indirectement les Sages au cours d'un procès (sauf en cour d'assises), via la juridiction de première instance ou d'appel. Cette juridiction, si elle juge la saisine recevable, la transmettra à l'instance suprême dont elle relève (Conseil d'Etat ou Cour de cassation), qui décidera en dernier ressort d'en appeler ou non au Conseil constitutionnel.

http://www.lemonde.fr/politique/article/2009/11/25/les-justiciables-vont-pouvoir-saisir  

 

Licenciement économique et priorité de
réembauchage

Un employeur peut-il procéder à un recrutement interne sans violer la priorité de réembauche d'un salarié licencié pour motif économique ?

http://www.juritravail.com/Actualite/procedure-licenciement-economique/Id/2073  

 

Cour de cassation : la justification de la
discrimination

Par deux arrêts, la Cour de cassation clarifie sa jurisprudence sur la discrimination. Pour qui suit ces évolutions parfois complexes et sinueuses, la surprise n’est pas totale. Les solutions proposées étaient en germe à la fois dans les précédents arrêts rendus, notamment l’arrêt Synchrotron ou encore dans le dernier rapport annuel de la Cour de cassation consacré aux « discriminations dans la jurisprudence de la Cour de cassation ». Deux questions seront successivement abordées : la discrimination en raison de l’origine, la preuve de la discrimination.

http://www.wk-rh.fr/actualites/detail/20654/les-reponses-de-la-cour-de-cassation  

 

Quelles sont les informations légales à faire figurer
sur un site Internet ?

Le site Internet est un vecteur d’informations. Mais il en collecte également, souvent à l’insu de l’utilisateur. Pour protéger toutes ces données, différentes clauses doivent figurer sur le site, constituant une sorte de code de bonne conduite aussi bien à l’usage de l’utilisateur que du responsable du site. Toutefois, dans le cadre d’un site marchand présentant, par exemple, une plate-forme de e-commerce, des informations supplémentaires devront apparaître. La présence de mentions relatives aussi bien à l’objet ou service vendu qu’au commerce lui-même est alors obligatoire.

http://www.entreprise-et-droit.com/lng_FR_srub_11_iart_1231-Quelles-sont-les  

 

Saisir le Conseil des prud’hommes

Vous êtes salarié et un litige vous oppose à votre employeur ou ex-employeur. Découvrez les règles et les étapes à connaître pour saisir le Conseil des prud’hommes.

http://www.super-secretaire.com/magazine/vie-pro/vos-droits/cid1527-saisir-le-conseil

 

Incidences de l'entrée en vigueur du Traité de
Lisbonne sur la Cour de justice l'Union européenne

Le Traité de Lisbonne signé le 13 décembre 2007, par les 27 chefs d'État ou de gouvernement des États membres de l'Union, entrera en vigueur le 1er décembre 2009. Il modifie notamment les deux traités fondamentaux que sont le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, ce dernier dénommé dorénavant « Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ». Le Traité de Lisbonne apporte des modifications quant à l'organisation et les compétences de la Cour de justice de l'Union européenne, qui viennent d'être détaillées dans un document d'information de la Cour, dont voici la teneur.

http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/23518/incidences-de-entree-en-vigueur

 

Sur le site du Café
Par stephanegoze , le mardi 15 décembre 2009.

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