Orientation et examens
Au titre de la politique de reconquête du mois de juin annoncée par le ministre de l'Éducation nationale, un nouveau calendrier pour l'orientation et l'affectation ainsi qu'un calendrier plus resserré avec de nouvelles modalités d'organisation pour le baccalauréat ont été expérimentés avec succès en 2008 dans une demi-douzaine d'académies. En moyenne, les élèves ont, en effet, eu cours en juin deux semaines de plus que l'année précédente. Le recul des dates de tenue des conseils de classe, le nouveau calendrier des épreuves du baccalauréat et l'organisation de celles-ci dans les établissements même où les élèves étaient scolarisés se sont tous trois conjugués pour parvenir à cet allongement du temps scolaire. C'est pourquoi cette expérimentation est généralisée en 2009.
La présente note de service définit les modalités de mise en œuvre de cette généralisation et fixe, pour la première fois dans un document unique, les procédures d'orientation et d'affectation ainsi que le calendrier des examens, pour l'année 2009.
La plupart des conseils de classe se tiendront à compter du lundi 15 juin 2009 ; seuls ceux des classes de terminales et de 1ère générales ou technologiques auront lieu respectivement à partir des lundi 8 et jeudi 11 juin 2009. De même, les épreuves du baccalauréat commenceront un peu plus tard qu'en 2008, le temps laissé aux correcteurs restant, selon les disciplines, identique voire légèrement supérieur. Les indemnités de correction seront portées à cinq euros par copie.
L'objectif de reconquérir, dès l'année 2009, trois semaines de temps scolaire sur le mois de juin apparaît ainsi tout à fait réalisable.
Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, par un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.
http://www.education.gouv.fr/cid23419/mene0900012n.html
Formation continue des enseignants
La présente circulaire a pour objet de présenter les priorités du programme national de pilotage de la formation continue des enseignants pour l'année 2009.
Les réformes majeures qui concernent aujourd'hui l'école, le collège et le lycée confèrent un rôle central au programme national de pilotage de la direction générale de l'enseignement scolaire et à sa mission d'accompagnement de la politique éducative par la formation continue des enseignants. L'objectif est de toucher au plus près les enseignants et de contribuer ainsi à la réussite de tous les élèves.
Dans le but d'améliorer l'efficience du programme national de pilotage et la synergie entre les niveaux national et académique de la formation continue, 10 priorités nationales sont fixées pour l'année 2009. Elles seront déclinées dans le cadre d'opérations nationales ou interacadémiques, en collaboration pour certaines actions de formation avec l'École supérieure de l'éducation nationale (ESEN).
Les actions de formation ainsi mises en place se définiront autour des deux principes au cour de ces réformes qui touchent en effet l'école, le collège et le lycée dans leur globalité :
- la mise en œuvre des nouveaux programmes est indissociable de celle des nouveaux dispositifs d'aide personnalisée de l'élève ;
- les nouveaux programmes sont en synergie avec les nouvelles modalités d'évaluation de l'élève.
http://www.education.gouv.fr/cid23421/mene0801030c.html
Calendrier des fêtes légales - année civile 2009
Je vous prie de trouver ci-joint, conformément à la circulaire du 16 mars 1982 relative aux congés annuels des fonctionnaires et agents des administrations de l'État, la liste des jours qui, à l'occasion des fêtes légales rappelées par ladite circulaire, peuvent, dans la mesure où les nécessités de fonctionnement des services le permettent, être chômés et payés pour l'ensemble des personnels de l'État. La liste jointe en annexe vaut pour l'année civile 2009 et les années civiles suivantes.
Je vous rappelle le principe général selon lequel le calendrier des jours fériés revêt un caractère nécessairement aléatoire et ne saurait être pris en compte pour l'attribution de jours de congés exceptionnels en « compensation » d'une fête légale ayant lieu un dimanche ou un samedi.
Je précise d'ailleurs qu'en vertu des articles 20 et 21 de la Constitution, le Premier ministre, titulaire du pouvoir réglementaire en la matière, en tant que chef de l'administration, a seul compétence nécessaire pour attribuer, le cas échéant, des jours de congé supplémentaires aux agents de l'État. Je vous invite donc à éviter de prendre toute initiative consistant à accorder des jours de congé supplémentaires pendant la période concernée, qui méconnaîtrait cette compétence et, au surplus, aurait pour effet de créer des disparités injustifiées dans la situation des agents et le fonctionnement des différents services publics.
http://www.education.gouv.fr/cid23497/menh0900016c.html
Autorisations d'absence
La circulaire FP/n° 901 du 23 septembre 1967 a rappelé que les chefs de service peuvent accorder aux agents qui désirent participer aux cérémonies célébrées à l'occasion des principales fêtes propres à leur confession, les autorisations d'absence nécessaires.
Vous trouverez en annexe, à titre indicatif, les dates des cérémonies concernées, pour l'année civile 2009.
Je vous serais obligé de rappeler aux chefs de service placés sous votre autorité, qu'ils peuvent accorder à leurs agents, une autorisation d'absence pour participer à une fête religieuse correspondant à leur confession, dans la mesure où cette absence est compatible avec le fonctionnement normal du service.
http://www.education.gouv.fr/cid23496/menh0900015c.html
Rénovation de la voie professionnelle
La rénovation de la voie professionnelle vise, en revalorisant l'enseignement professionnel, à augmenter le niveau de qualification des jeunes à leur sortie du système de formation et à limiter les sorties précoces du système éducatif.
Pour assurer la réussite de cette rénovation, il est primordial d'informer pleinement les élèves et leurs familles sur la nouvelle organisation de la voie professionnelle.
À cette fin, vous réunirez les enseignants pour leur donner les éléments leur permettant d'assurer leur rôle dans l'information et l'orientation des élèves et de leurs familles.
Parallèlement, vous organiserez une réunion d'information en direction des élèves et de leurs familles au cours de laquelle vous mettrez l'accent sur la nouvelle organisation de la voie professionnelle.
http://www.education.gouv.fr/cid23550/mene0900052n.html
Orientation active
La réussite des étudiants à l'université implique qu'ils puissent choisir en toute connaissance de cause la filière ou la voie qui correspond le mieux à leurs aptitudes et à leurs goûts. L'objectif de conduire 50 % des jeunes vers un diplôme de l'enseignement supérieur et leur donner des formations qualifiantes qui leur assurent un avenir professionnel ne pourra être atteint qu'à cette condition.
C'est dans cette perspective que nous avons souhaité mettre en ouvre l'orientation active qui doit mobiliser tous les acteurs. L'orientation active est une démarche globale de quatre séquences : l'information, la préinscription, le conseil et l'admission. Une cinquième séquence peut éventuellement y être ajoutée, la réorientation.
Il importe que l'accueil des nouveaux bacheliers dans l'enseignement supérieur soit préparé par une action déterminée d'information, de conseil et d'orientation menée de façon concertée par les établissements d'enseignement supérieur et les lycées. Par ailleurs, une attention particulière doit être portée aux lycéens handicapés pour les aider à formuler leurs projets d'études supérieures.
Les dispositions suivantes qui s'inscrivent en complément des recommandations de la circulaire du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche du 15 octobre 2008, s'appliquent plus particulièrement aux lycées.
La session 2009 d'inscription sur le site Admission post-bac ouvre le 20 janvier prochain. Pour accompagner vos actions de sensibilisation des publics et des établissements concernés, il a été mis à votre disposition un « kit de communication ». Ces documents d'information ont, bien sûr, vocation à être largement reproduits et diffusés dans les établissements.
http://www.education.gouv.fr/cid23643/esrb0900045c.html