Calendrier du concours général des lycées - session 2009
Le calendrier des épreuves du concours général des lycées est fixé dans le tableau ci-joint.
Toutes les compositions commencent le matin à 9 heures (heure de Paris) quelle que soit l'heure locale du centre d'écrit, afin que tous les candidats puissent composer simultanément.
Les chefs d'établissement désireux de présenter des élèves aux différentes épreuves du Concours général des lycées doivent le faire dans le respect du règlement de ce concours fixé par l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié, notamment par l'arrêté en date du 29 mars 2004 publié au B.O. n°16 du 22 avril 2004.
Conformément à l'arrêté du 29 mars 2004, le nombre de candidats est limité par établissement et par discipline à 8% de l'effectif total des élèves des classes de première ou de terminale selon la discipline concernée.
http://www.education.gouv.fr/cid22752/mene0800804n.html
Opération Pièces jaunes 2009
Depuis 1995, le ministère de l'Éducation nationale est un partenaire actif de la campagne Pièces jaunes, organisée par la Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France en faveur des enfants et des adolescents hospitalisés. Grâce à cette campagne, la Fondation répond aux demandes des équipes hospitalières des services pédiatriques et développe des centaines de projets qui améliorent les conditions d'hospitalisation des jeunes patients. Près de 6000 projets ont ainsi été financés depuis 1990.
http://www.education.gouv.fr/cid22679/mene0800797n.html
Classement des lycées et écoles de métiers
Le classement des lycées et écoles de métiers fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit…
http://www.education.gouv.fr/cid22677/mene0800796a.html
Sections internationales de lycée
Dans les sections internationales préparant à l'option internationale du baccalauréat (O.I.B.), les aménagements de programmes portent sur une seule discipline non linguistique, choisie parmi celles faisant l'objet d'une épreuve obligatoire lors de l'examen du baccalauréat.
Ces aménagements sont fixés après concertation avec le pays ou l'organisme intéressés au fonctionnement de la section et précisés par arrêté du ministre chargé de l'Éducation, de façon à tenir compte à la fois des exigences du programme français en vigueur dans les classes correspondantes et de celles des programmes dispensés dans les mêmes classes du ou des pays étrangers concernés.
Lorsque la discipline non linguistique faisant l'objet d'un aménagement est l'histoire-géographie, la durée totale de l'enseignement est de quatre heures par semaine, assurées pour moitié par un enseignant français, pour moitié par un enseignant étranger.
http://www.education.gouv.fr/cid22750/mene0817404a.html
Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - rentrée scolaire 2009
La démarche de mobilité des personnels représente un moment clé dans leur parcours professionnel ; il convient donc que les agents puissent avoir accès à un dispositif d'aide et de conseil qui, au-delà de la nécessaire explicitation des règles et procédures, apporte des réponses personnalisées à chacun.
La présente note de service, relative au mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation pour la rentrée scolaire de septembre 2009, traduit une volonté forte de conduire une politique de gestion des ressources humaines qualitative qui prenne en compte la situation personnelle et professionnelle des candidats à la mutation.
La note de service comporte trois parties :
- la première traite des principes généraux du mouvement (I) ;
- la deuxième expose les règles relatives à la phase interacadémique du mouvement national à gestion déconcentrée (II) ;
- la troisième présente les orientations propres à la phase intra-académique (III).
Elle est suivie de cinq annexes relatives : aux critères de classement des demandes et aux barèmes du mouvement interacadémique (annexe I), aux modalités de traitement des postes spécifiques (annexe II), à l'ordre d'examen des vœux pour la procédure d'extension dans la phase interacadémique (annexe III), au descriptif des opérations et au calendrier de gestion pour le mouvement interacadémique des P.E.G.C. (annexe IV), et aux situations des personnels détachés ou candidats à un détachement (annexe V).
http://www.education.gouv.fr/cid22886/menh0800865n.html
Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée scolaire 2009
Les rectrices et les recteurs d'académie et le vice-recteur de Mayotte prendront un arrêté pour organiser les opérations des phases inter et intra-académiques du mouvement.
En ce qui le concerne le vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie prendra un arrêté pour organiser les opérations de la phase interacadémique du mouvement.
Pour la phase interacadémique, la saisie des demandes de première affectation, de réintégration et de mutation débutera le 20 novembre 2008 à 12 heures et se terminera le 8 décembre 2008 à 12 heures (heures métropolitaines).
Pour la phase intra-académique, les dates et heures de saisie des demandes seront fixées par les recteurs d'académie et le vice-recteur de Mayotte.
http://www.education.gouv.fr/cid22887/menh0800864a.html
Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2009
La présente note de service a pour objet d'indiquer les conditions dans lesquelles seront déposées et instruites, les candidatures des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à une affectation à Saint-Pierre-et-Miquelon et les candidatures des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte, pour la rentrée scolaire 2009.
Peuvent faire acte de candidature, pour Mayotte, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'orientation-psychologues et les directeurs de centre d'information et d'orientation.
Peuvent faire acte de candidature, pour Saint-Pierre-et-Miquelon, les personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation.
Les personnels ayant déjà exercé leurs fonctions dans une collectivité territoriale d'outre-mer ne peuvent déposer une nouvelle candidature qu'à l'issue d'une affectation d'une durée minimale de deux ans hors de ces territoires.
Aucune liste des postes vacants n'est publiée. Les candidats peuvent formuler des vœux portant sur un établissement, une commune, une zone de la collectivité territoriale ou la collectivité territoriale toute entière.
http://www.education.gouv.fr/cid22885/menh0800816n.html
Mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2009
La présente note de service a pour objet d'indiquer les conditions dans lesquelles seront déposées et instruites, pour la rentrée scolaire d'août 2009, les candidatures à une mise à disposition auprès de la Polynésie française.
En application de l'article 169 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française et de la convention du 4 avril 2007 relative à l'éducation en Polynésie française, la mise à disposition de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation de l'État est subordonnée au choix effectué par le ministre de l'Éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche de cette collectivité d'outre-mer parmi toutes les candidatures qui se sont manifestées auprès de lui.
Peuvent faire acte de candidature les personnels enseignants, d'éducation et d'orientation de l'enseignement du second degré souhaitant obtenir une mutation et ceux qui, devant recevoir une première affectation, devront par ailleurs obligatoirement participer au mouvement national à gestion déconcentrée.
Les personnels ayant déjà exercé leurs fonctions dans une collectivité d'outre-mer ne peuvent déposer une nouvelle candidature qu'à l'issue d'une affectation d'une durée minimale de deux ans hors de ces collectivités.
http://www.education.gouv.fr/cid22884/menh0800818n.html
Indemnités
La revalorisation des traitements des fonctionnaires intervenant au 1er octobre 2008 en application du
décret n° 2008-1016 du 2 octobre 2008, publié au JO n° 231 du 3 octobre 2008, entraîne la modification, à la même date, des taux des indemnités dont le montant est indexé sur la valeur du point de la fonction publique.
Le tableau ci-joint fait apparaître les nouveaux taux applicables aux indemnités concernées.
http://www.education.gouv.fr/cid22861/menf0800838n.html
Programme de mobilité franco-suédois. Programme « Éducation européenne - Une année en France »
Ce programme permet à de jeunes Suédois de première ou de terminale d'effectuer une année scolaire à titre individuel dans un lycée français.
Ces élèves reçoivent des autorités de leur pays une allocation d'études qui couvre pour partie les frais de scolarité et d'internat ainsi que l'indemnité versée aux familles d'accueil.
Pour l'année 2009-2010, une cinquantaine d'élèves suédois devraient passer l'année scolaire en France. La procédure de sélection des établissements français désirant accueillir un élève suédois commence dès le mois de novembre 2008.
http://www.education.gouv.fr/cid22867/menc0800834n.html