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Le mensuel numéro 84

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15 juin 2007 Bruno Rozanès 0 Comments 49 Views
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14 juin 2007
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Comment scolariser les sportifs de haut niveau ?
16 juin 2007
Le mensuel numéro 84
A la Une

Les élections législatives

L’Assemblée nationale
Les fiches de synthèse de l’Assemblée nationale pour tout savoir de cette institution : la présentation de l’Assemblée nationale, les députés, les organes de l’Assemblée nationale, l’organisation des travaux de l’Assemblée nationale, les fonctions de l’Assemblée nationale, l’Assemblée nationale et l’Union européenne, les relations interparlementaires, la communication, l’administration de l’Assemblée nationale, les autres structures de soutien à l’activité parlementaire, le lexique des termes parlementaires, …
http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/fiches_synthese/Recueil _MAJ_juin_2007_version_définitive_04_05.pdf (531 pages – 1,6 Mo)

L’organisation des élections
Une circulaire du ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales en date du 10 mai 2007 précise les dispositions légales et réglementaires concernant l’organisation et le déroulement des élections législatives : listes d’émargement, cartes électorales, agencement des bureaux de vote, bulletins, enveloppes, dispositions relatives au vote des personnes handicapées, ouverture et clôture du scrutin, validité des bulletins, annonce et transmission des résultats, communication des listes d’émargement…
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/lois_decrets_et_circulaires/2007/inta0700062c/downloadFile/file/INTA0700062C.pdf?nocache=1179243165.16 (12 pages – 62 Ko)

Des candidats aux législatives privés de leurs blogs
Que les femmes et les hommes politiques se le tiennent désormais pour dit : bloguer durant la campagne peut coûter cher. Très cher même. Cela peut directement conduire à voir invalider ses comptes ou, pis, carrément son éventuelle élection. C’est en tout cas ce qu’a tenu à rappeler la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) à Najat Vallaud-Belkacem – qui se présente dans le Rhône pour le PS -, à Marielle de Sarnez (MoDem) et à Arno Klarsfeld (UMP), qui briguent tous les deux un siège à Paris.
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-823448,36-921089@51-885801,0.html

La carte des circonscriptions électorales
La carte des départements qui permet d’accéder aux cartes des circonscriptions électorales.
http://www.assemblee-nationale.fr/12/qui/circonscriptions/

Une journée dans un bureau de vote
Le déroulement d’une journée dans un bureau de vote : intervenants (président du bureau de vote, assesseurs, scrutateurs), phases du scrutin, dépouillement (décompte des émargements, des enveloppes et des votes), …
http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/citoyen/participation/voter/bureau-vote/

Abstention, vote nul et vote blanc
Quelles différences entre l’abstention, le vote nul et le vote blanc ?
http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/citoyen/participation/voter/droit-vote/abstention-vote-nul-vote-blanc-quelles-differences.html

Le vote par procuration
Le vote par procuration permet de se faire représenter, le jour d’une élection, par un électeur de son choix (inscrit dans la même commune et n’ayant pas reçu plus d’une procuration sauf si celle-ci a été établie à l’étranger). Le citoyen souhaitant établir une procuration doit se présenter en personne au tribunal d’instance du lieu de résidence ou du lieu de travail, ou au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie du lieu de résidence ou du lieu de travail.
http://www.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10030&article=12463

Le mémento des candidats
Un mémento des législatives 2007 à l’usage des candidats.
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/elections/actualites/legislatives-2007/legislatives-2007/downloadFile/attachedFile/Memento_2007_AN.pdf?nocache=1178782473.47 (35 pages – 127 Ko)

Combien de candidats
Combien de candidats aux élections législatives 2007 ?
http://www.la-croix.com/article/index.jsp?docId=2305363&rubId=786

La liste des partis candidats
La liste des partis candidats comprend les partis représentés par des groupes parlementaires à l’Assemblée nationale ainsi que les partis ou groupements politiques retenus par le Conseil supérieur de l’audiovisuel pour le tirage au sort, qui a eu lieu le 24 mai 2007, en vue de déterminer l’ordre de passage des émissions de la campagne officielle radiotélévisée pour les élections législatives des 10 et 17 juin 2007.
http://www.vie-publique.fr/actualite/dossier/legislatives-2007/candidats/

La liste des candidats
La liste des candidats aux élections législatives 2007.
http://www.ordinateurs-de-vote.org/IMG/xls/Liste_candidats_2007.xls (1,94 Mo)

Les résultats des élections
Les résultats des élections législatives 2007 et 2002.
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/resultats-elections/LG2007/index.html

Le profil type d’un député
Le profil type d’un député de l’Assemblée nationale.
http://www.lemonde.fr/web/panorama/0,11-0@2-823448,32-919836@51-914636,0.html

Législatives et financement des partis
Enjeu politique, les élections législatives sont également la base de calcul du montant de l’aide publique aux partis. Le remboursement des frais de campagne indexé sur la population, le financement par voix et par élu rallié sont conditionnés par la représentation des partis sur le territoire et la parité des candidats présentés. Des principes électoraux dont beaucoup de formations profitent et que certaines n’hésitent pas à détourner.
http://www.marianne2007.info/Legislatives-et-financement-des-partis-la-ruee-vers-l-or_a1388.html

Le travail d’un député
Le travail des députés pour lors des sessions 2005-2006.
http://www.lemonde.fr/web/panorama/0,11-0@2-823448,32-919836@51-914636@1-7254,0.html

La rémunération d’un député
La rémunération et les avantages en nature des députés : l’indemnité parlementaire, les frais de secrétariat et de mandat, les allocations familiales, les facilités de circulations, les dépenses de restauration et de logement, les dépenses de téléphone et de courrier, la sécurité sociale et les pensions, l’allocation d’aide au retour à l’emploi, …
http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/indemnite.asp
http://www.quid.fr/2007/Fortune_Salaires_Et_Prix/Parlementaires_Francais/1

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Bruno Rozanès

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