BO n°38 du 16-10-2003
Note d’information sur le baccalauréat 2004
– l’annexe 1 donne, pour chacune des trois séries ES, S et L, la grille des épreuves applicables à la session 2004 ; (au format .pdf)
ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/bo/2003/38/bacgene.pdf
– l’annexe 2 précise, discipline par discipline et pour chacune des trois séries ES, S et L, les définitions d’épreuves en vigueur à la session 2004 et les références des textes réglementaires correspondants.
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/38/MENE0302182N.htm
– Les nouvelles modalités d’attribution de l’indication “section européenne” ou “section de langue orientale” sur le diplôme du baccalauréat. Il est rappelé que les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales bénéficient d’un renforcement de l’horaire d’enseignement de la langue étrangère les deux premières années de scolarisation dans ce cursus, en principe à partir de la classe de quatrième. À partir de la troisième année, en principe à partir de la classe de seconde, est dispensé, dans la langue de la section, un enseignement partiel ou total d’une ou plusieurs disciplines non linguistiques : histoire et
géographie, sciences de la vie et de la Terre, mathématiques, etc.
À partir de la session 2004, les conditions d’attribution de l’indication “section européenne”ou “section de langue orientale” changent. L’indication, suivie de la désignation de la langue concernée, est portée sur le diplôme du baccalauréat général ou technologique des candidats qui ont subi les épreuves avec succès et en outre obtenu :
– une note égale ou supérieure à 12 sur 20 à l’épreuve obligatoire, du premier groupe, de langue vivante 1 ou de langue vivante 2, qui a porté sur la langue de la section ;
– une note égale ou supérieure à 10 sur 20 à une évaluation spécifique visant à apprécier le niveau de maîtrise de la langue acquis au cours de la scolarité en section européenne ou en section de langues orientales.
Attention : À partir de la session 2004, le candidat peut faire prendre en compte cette évaluation spécifique dans le calcul de la note globale comptant pour l’obtention du baccalauréat, au titre d’une épreuve facultative (par substitution).
Il fait connaître son choix au moment de l’inscription au baccalauréat.
Le candidat, scolarisé dans ces sections, a trois possibilités :
1) ne pas s’inscrire à l’évaluation spécifique et ne pas prétendre à l’indication ;
2) s’inscrire simplement à l’évaluation spécifique. Dans ce cas, elle permet l’attribution de l’indication si les conditions sont remplies mais elle n’est pas prise en compte dans la moyenne du baccalauréat ;
3) s’inscrire à l’évaluation spécifique et indiquer son choix de substitution à la première épreuve facultative ou à la seconde. Dans ce cas, elle permet l’attribution de l’indication si les conditions sont remplies et la note est prise en compte pour le baccalauréat selon les modalités suivantes :
– pour le baccalauréat général, seuls sont pris en compte les points supérieurs à 10, doublés au titre de la première épreuve facultative ;
– pour le baccalauréat technologique seuls sont pris en compte les points au-dessus de 10, mais ils ne sont pas doublés.
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/38/default.htm
